J.O. 295 du 19 décembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 3 décembre 2002 portant titularisation (aviation civile)

NOR : EQUA0201885A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 décembre 2002, les ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter du 15 septembre 2002 :

M. Barraud (Julien) ;

Mlle Bruneteau (Géraldine) ;

M. Chapotte (Guillaume) ;

M. Peteilh (Nicolas) ;

M. Pierre (Nicolas) ;

M. Taran (Maxime).